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Marques déposées par REFUVEILLE Jean Claude
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OW OLD WAGEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OW OLD WAGEN
REFUVEILLE Jean Claude

Numéro de dépôt :
1368973
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1996
OW OLD WAGEN de REFUVEILLE Jean Claude

Présentation de la marque OW OLD WAGEN

Déposée le 29 août 1986 par REFUVEILLE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OW OLD WAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REFUVEILLE Jean Claude, domicilié(e) 2, rue Gauguin, 75017 PARIS. - France.

La marque OW OLD WAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OW OLD WAGEN est expirée depuis le 29 août 1996.

REFUVEILLE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : SCORE , score , B A J A


REFUVEILLE Jean Claude - 2, rue Gauguin, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau.